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Marques déposées par l'association loi 1901 LIBAN-FRATERNITE ISERE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Association LIBAN-FRATERNITE ISERE (Association régie par la loi du 1er juillet 1901)

Numéro de dépôt :
1722753
Date de dépôt :
08/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/1999
Marque en couleurs, figurative de LIBAN-FRATERNITE ISERE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 novembre 1989 par l'association loi 1901 LIBAN-FRATERNITE ISERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LIBAN-FRATERNITE ISERE domicilié(e) 19 avenue des Maquis, 38700 LA TRONCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son mandataire - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722753.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 novembre 1999.

LIBAN-FRATERNITE ISERE a également déposé les autres marques suivantes : LIBAN-FRATERNITE


Association LIBAN-FRATERNITE ISERE (Association régie par la loi du 1er juillet 1901) - 19 avenue des Maquis, 38700 LA TRONCHE - France


son mandataire - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Abonnement et distribution de journaux.Divertissements.Edition de textes.Education.Enseignement et enseignement par correspondance.Instruction.Prêt et publication de livres.Services de loisirs.Accompagnement (escorte).Agences de logement (hôtels, pensions).Assistance légale (tutelle).Consultations professionnelles et étude de projets (sans rapport avec la conduite des affaires).Organisations d'expositions.Maisons et camps de vacances.Services de camps de vacances. Services de traduction

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.